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Bénéfices industriels et commerciaux (BIC) : régime réel d'imposition

Lorsqu'une personne physique soumise à l'impôt sur le revenu (IR) perçoit des revenus d'une activité commerciale, artisanale ou industrielle, ces revenus sont des bénéfices industriels et commerciaux (BIC). Il existe 3 régimes différents ayant des règles spécifiques: micro-BIC, réel simplifié (RSI) ou réel normal (RN).

BIC, de quoi s'agit-il ?

Les bénéfices industriels et commerciaux (BIC) correspondent aux bénéfices générés par les activités suivantes:

• Activité commerciale: achat de matières et de marchandises pour leur revente ou transformation, fourniture de logement, restauration, location de biens, etc.
• Activité réputée commerciale: concessionnaire de mines, amodiataire¹ et sous-amodiataire de concessions minières, location de locaux commerciaux équipés, opérations de construction, etc.
• Activité artisanale: coiffeur, boulanger etc.
• Activité industrielle: industrie de transformation, industrie minière, industrie de transport etc.

Qui peut générer des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) ?

Les personnes susceptibles de générer des revenus appartenant à la catégorie des BIC² sont les suivantes:

• Entrepreneur individuel soumis à l'impôt sur le revenu (IR)
• Associé unique d'une EURL³

📌 À noter L'associé d'une société soumise à l'impôt sur le revenu (par exemple, SNC⁴, société en commandite simple, GIE⁵, SARL⁶ ayant opté pour l'IR) peut également générer des revenus relevant de la catégorie des BIC.

Comment déterminer le régime fiscal applicable ?

Le régime d'imposition applicable dépend du montant du chiffre d'affaires de l'entreprise. Ce montant évolue en fonction de la nature de l'activité.

Activité de commerce et de fourniture de logement

• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est inférieur à 188 700 € , c'est le régime spécial micro-BIC (micro-entreprise) qui s'applique
• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est compris entre 188 700 € et 840 000 € , c'est le régime réel simplifié qui s'applique
• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est supérieur à 840 000 € , c'est le régime réel normal qui s'applique

⚠️ Attention Le chiffre d’affaires généré à compter du 1^erjanvier 2026 (et déclaré en 2027) est soumis, pour l’application du régime fiscal du micro-entrepreneur (micro-fiscal), à des nouveaux seuils dont le montant sera fixé par la loi de finances pour 2026. Cette loi doit être votée dans les prochaines semaines.

Dans cette attente, les dispositions budgétaires prévues pour 2025 ont été reconduites par une loi spéciale n° 2025-1316 du 26 décembre 2025.

Location de matériels ou de biens de consommation durable

• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est inférieur à 188 700 € , c'est le régime spécial micro-BIC (micro-entreprise) qui s'applique.
• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est compris entre 188 700 € et 840 000 € , c'est le régime réel simplifié qui s'applique.
• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est supérieur à 840 000 € , c'est le régime réel normal qui s'applique.

⚠️ Attention Le chiffre d’affaires généré à compter du 1^erjanvier 2026 (et déclaré en 2027) est soumis, pour l’application du régime fiscal du micro-entrepreneur (micro-fiscal), à des nouveaux seuils dont le montant sera fixé par la loi de finances pour 2026. Cette loi doit être votée dans les prochaines semaines.

Dans cette attente, les dispositions budgétaires prévues pour 2025 ont été reconduites par une loi spéciale n° 2025-1316 du 26 décembre 2025.

Location de meublés de tourisme

Les seuils varient selon le type de location meublée de tourisme:

Location de meublés de tourisme classés

Revenus de l'année 2025, déclarés en 2026

• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est inférieur à 77 700 € , c'est le régime spécial micro-BIC (micro-entreprise) qui s'applique.
• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est compris entre 77 700 € et 840 000 € , c'est le régime réel simplifié qui s'applique.
• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est supérieur à 840 000 € , c'est le régime réel normal qui s'applique.

Revenus de l'année 2026, déclarés en 2027

• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est inférieur à 77 700 € , c'est le régime spécial micro-BIC (micro-entreprise) qui s'applique.
• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est compris entre 77 700 € et 840 000 € , c'est le régime réel simplifié qui s'applique.
• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est supérieur à 840 000 € , c'est le régime réel normal qui s'applique.

⚠️ Attention Le chiffre d’affaires généré à compter du 1^erjanvier 2026 (et déclaré en 2027) est soumis, pour l’application du régime fiscal du micro-entrepreneur (micro-fiscal), à des nouveaux seuils dont le montant sera fixé par la loi de finances pour 2026. Cette loi doit être votée dans les prochaines semaines.

Dans cette attente, les dispositions budgétaires prévues pour 2025 ont été reconduites par une loi spéciale n° 2025-1316 du 26 décembre 2025.

Location de meublés de tourisme non classés

Revenus de l'année 2025, déclarés en 2026

• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est inférieur à 15 000 € , c'est le régime spécial micro-BIC (micro-entreprise) qui s'applique.
• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est compris entre 15 000 € et 254 000 € , c'est le régime réel simplifié qui s'applique.
• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est supérieur à 254 000 € , c'est le régime réel normal qui s'applique.

Revenus de l'année 2026, déclarés en 2027

• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est inférieur à 15 000 € , c'est le régime spécial micro-BIC (micro-entreprise) qui s'applique.
• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est compris entre 15 000 € et 254 000 € , c'est le régime réel simplifié qui s'applique.
• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est supérieur à 254 000 € , c'est le régime réel normal qui s'applique.

⚠️ Attention Le chiffre d’affaires généré à compter du 1^erjanvier 2026 (et déclaré en 2027) est soumis, pour l’application du régime fiscal du micro-entrepreneur (micro-fiscal), à des nouveaux seuils dont le montant sera fixé par la loi de finances pour 2026. Cette loi doit être votée dans les prochaines semaines.

Dans cette attente, les dispositions budgétaires prévues pour 2025 ont été reconduites par une loi spéciale n° 2025-1316 du 26 décembre 2025.

Prestation de services

• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est inférieur à 77 700 € , c'est le régime spécial micro-BIC (micro-entreprise) qui s'applique.
• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est compris entre 77 700 € et 254 000 € , c'est le régime réel simplifié qui s'applique.
• Lorsque le chiffre d'affaires annuel hors taxe (CAHT) est supérieur à 254 000 € , c'est le régime réel normal qui s'applique.

⚠️ Attention Le chiffre d’affaires généré à compter du 1^erjanvier 2026 (et déclaré en 2027) est soumis, pour l’application du régime fiscal du micro-entrepreneur (micro-fiscal), à des nouveaux seuils dont le montant sera fixé par la loi de finances pour 2026. Cette loi doit être votée dans les prochaines semaines.

Dans cette attente, les dispositions budgétaires prévues pour 2025 ont été reconduites par une loi spéciale n° 2025-1316 du 26 décembre 2025.

Quel revenu doit être déclaré ?

L'entreprise soumise à un régime réel d'imposition (réel normal ou réel simplifié) doit déclarer le montant du chiffre d'affaires généré par son activité au cours d'un exercice comptable⁷, duquel il a retiré les charges déductibles.

Il s'agit par exemple des charges suivantes:

• Frais généraux de toute nature
• Rémunération du personnel et de la main d'œuvre. La rémunération peut être directe ou indirecte (par exemple: avantages sociaux, titres-restaurant, régime de retraite, etc.), doit correspondre à un travail effectif et ne pas être excessive.
• Indemnité de congés payés
• Dépenses à caractère éducatif, scientifique, philanthropique (ex: don à une association caritative), etc.

📌 À noter Pour en savoir plus, vous pouvez consulter notre fiche sur le régime fiscal de la micro-entreprise.

Comment déclarer le revenu imposable ?

Selon le régime fiscal auquel l'entreprise est soumise, les formulaires à compléter sont différents.

ℹ️ À savoir Les règles applicables aux micro-entrepreneurs (régime micro-BIC) sont spécifiques.

Régime réel simplifié

L'entrepreneur individuel doit déclarer les résultats de son entreprise avec le formulaire n° 2031 et la liasse des tableaux annexes n° 2033-A à 2033-G.

Cette déclaration doit être faite au plus tard 15 jours après le 2^ejour ouvré suivant le 1^ermai.

Il doit envoyer sa déclaration de résultat soit par la procédure EDI-TDFC, soit sur le compte fiscal en ligne pour les professionnels (mode EFI).

Régime réel normal

L'entrepreneur individuel doit déclarer les résultats de son entreprise avec le formulaire n° 2031 et la liasse des tableaux annexes n° 2050, n° 2051, n° 2052, n° 2053, n° 2059-F et n° 2059-G. Cette déclaration doit être faite au plus tard 15 jours après le 2^ejour ouvré suivant le 1^ermai.

Il doit envoyer sa déclaration de résultat par la procédure EDI-TDFC.

L'entrepreneur individuel doit également déclarer les revenus issus de son activité professionnelle à l'aide du formulaire n° 2042 C Pro au moment de sa déclaration de revenus. Il doit en plus remplir un volet « social » dans lequel il indique les revenus qui servent de base au calcul de ses cotisations sociales.

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Entreprendre - Actu

Quelles sont les sanctions en cas de non-déclaration ou de déclaration incomplète ?

Absence ou retard de déclaration

L'entreprise qui ne transmet pas sa déclaration de résultat reçoit une mise en demeure⁸ de l'administration fiscale. Si elle ne régularise pas sa situation dans les 30 jours, elle s'expose à une imposition d'office.

En cas de retard ou à défaut de transmission de déclaration de résultats, une majoration est appliquée.

L'entreprise s'expose à l'une des sanctions suivantes selon sa situation:

• Majoration de 10 % lorsque la déclaration a été déposé après mise en demeure dans le délai de 30 jours
• Majoration de 40 % lorsque la déclaration n'a pas été déposé dans les 30 jours ou en cas de manquement délibéré
• Majoration de 80 % en cas de manœuvres frauduleuses ou d'abus de droit

Déclaration incomplète

L'entreprise peut également être sanctionnée dans les cas suivants:

• Document complémentaire à la déclaration de résultat non envoyé ou envoyé tardivement
• Document complémentaire incomplet ou avec des erreurs
• Insuffisance de déclaration
• Refus de produire la liste des associés ou liste incomplète
• Refus de produire la liste des des filiales et participations ou liste incomplète
• Envoi de la déclaration par une autre voie que la voie électronique

Il s'expose à une amende égale à 5 % des sommes omises lorsque ces documents ne sont pas produits ou lorsqu'ils contiennent des erreurs.

Comment payer l'impôt ?

L'entreprise est prélevée automatiquement, au plus tard le 15 du mois, d'un acompte calculé en fonction des bénéfices déclarés au titre de l'année passée.

Pour déterminer le montant de l'impôt, le barème progressif de l'impôt sur le revenu est appliqué sur ces bénéfices.

Si l'entreprise le souhaite, ses acomptes peuvent être prélevés tous les 3 mois: au plus tard le 15 février, le 15 mai, le 15 août et le 15 novembre. Elle doit alors opter au plus tard le 1^eroctobre de l'année précédent celle au cours de laquelle l'option s'applique. Cette option est à formuler auprès du service des impôts des entreprises (SIE) dont elle dépend:

📍 Service des impôts des entreprises (SIE)

L'option est reconduite automatiquement.

Pour mettre fin à l'option, l'entreprise doit la dénoncer auprès du SIE⁹ au plus tard le 1^eroctobre de l'année précédent celle au cours de laquelle l'entreprise souhaite renoncer à l'option.

Est-il possible de changer de régime d'imposition ?

Lorsqu'une entreprise est soumise à un régime fiscal en fonction du montant de son chiffre d'affaires, elle a la possibilité d'opter pour un régime fiscal plus contraignant. Autrement dit, elle peut opter pour le régime qui s'appliquerait si elle dépassait le seuil maximal de chiffre d'affaires du régime auquel elle est soumise actuellement. Ainsi, un micro-entrepreneur peut opter pour le régime réel simplifié et une entreprise soumise au régime réel simplifié peut opter pour être soumise au régime réel normal.

Il n'est pas possible d'opter pour un régime moins contraignant.

Entreprise soumise au régime de la micro-entreprise

L'entreprise soumise au régime micro-BIC peut opter pour un régime réel d'imposition. Selon la situation de l'entreprise, l'option doit être prise à des moment différents:

• Lorsque l'entreprise est soumise au régime de la micro-entreprise, l'option doit être prise au moment de la déclaration de revenus de l'année précédent celle au cours de la quelle l'option doit s'exercer
• Lorsque l'entreprise était soumise à un régime réel d'imposition (de plein droit) l'année précédente, elle doit prendre l'option au moment de sa déclaration de revenus de l'année au cours de laquelle elle souhaite que l'option s'exerce
• Lorsque l'entreprise vient d'être créée, l'option doit être prise au moment de la déclaration de revenus faite au titre de la première année d'activité

Entreprise soumise au régime simplifié d'imposition

Lorsqu'une entreprise est soumise au régime réel simplifié d'imposition, elle peut opter pour le régime réel normal.

Le moment de la prise d'option dépend de l'ancienneté de l'entreprise:

• L'option est à prendre au moment de la déclaration de résultats de l'année précédant celle au cours duquel vous souhaitez que l'option s'applique
• Lorsque l'entreprise vient d'être créée, l'option doit être prise au moment de la déclaration de résultats faite au titre de la première année d'activité

ℹ️ À savoir L'option est valable 1 an et est reconduite de manière automatique chaque année.

L'entreprise peut renoncer à cette option auprès du service des impôts des entreprises (SIE) dont elle dépend. La renonciation est à effectuer au moment de la déclaration de résultats de l'année précédent celle au cours de laquelle l'entreprise souhaite renoncer à l'option.

📍 Service des impôts des entreprises (SIE)

Textes de référence

• Code général des impôts : articles 34 à 35 A - BIC
• Code général des impôts : article 39 - Détermination du bénéfice
• Code général des impôts : articles 44 sexies à 44 septies - exonérations pour les entreprises nouvelles
• Code général des impôts : article 50-0 - Régime micro-entreprise
• Code général des impôts : articles 53 A à 57 - Déclaration de résultat
• Code général des impôts : article 267 septies A - Option pour le régime réel normal
• Code général des impôts : article 1655 sexies - Option pour l'IS
• Code général des impôts : articles 1663 à 1668 - Impots directs et taxes assimilées
• Code général des impôts : articles 1757 à 1783 B - Majorations
• Code des relations entre le public et l'administration : articles L123-1 et L123-2 - Droit à régularisation en cas d'erreur
• Bofip-Impôts sur les bénéfices industriels et commerciaux (BIC)
• Bofip-impôts n°BOI-BIC-CHAMP-40-20 : Régime fiscal de la location meublée

Services en ligne

• Calculer les seuils de chiffre d'affaires du régime micro-entrepreneur (Simulateur) - Simulateur
• Compte fiscal en ligne pour les professionnels (mode EFI) - Téléservice
• Déclaration complémentaire des revenus des professions non salariées - Formulaire (Cerfa 11222)
• Déclaration 2025 des revenus 2024 (papier) - Formulaire (Cerfa 10330)
• Déclaration des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) - Formulaire (Cerfa 11085)
• Liasse fiscale du régime réel normal (BIC/IS) - Formulaire (Cerfa 15949*07)
• Liasse fiscale du régime réel simplifié (BIC/IS) - Formulaire (Cerfa 15948)
• Déclaration spéciale en cas de fusion, scission ou apport partiel d'actif (article 210 A du CGI) au profit d'une personne morale étrangère - Formulaire (Cerfa 15884)

Voir aussi

• Passer de l'impôt sur les sociétés à l'imposition des bénéfices sur le revenu
• Création d'entreprise : déterminer la nature de l'activité d'une entreprise
• Entrepreneur individuel : passer de l'impôt sur le revenu (IR) à l'impôt sur les sociétés (IS)

Qui peut m'aider ?

• PDE - Solliciter des avantages fiscaux et des réductions d’impôts

Questions-Réponses liées

• Quels revenus doit déclarer le professionnel soumis à l'impôt sur le revenu ?
• Comment transmettre les déclarations fiscales professionnelles : EDI ou EFI ?
• Un professionnel peut-il déduire ses frais de repas ?

Footnotes

1. Amodiataire: Personne à qui le propriétaire d'une mine ou de terres à confié l'exploitation en échange d'une redevance ↩

2. BIC: Bénéfices industriels et commerciaux ↩

3. EURL: Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée ↩

4. SNC: Société en nom collectif ↩

5. GIE: Groupement d'intérêt économique ↩

6. SARL: Société à responsabilité limitée ↩

7. Exercice (droit des affaires): Période durant laquelle les données chiffrées d'une entreprise (activité et patrimoine) sont enregistrées. L'exercice dure en général 12 mois, alignés ou non sur l'année civile. ↩

8. Mise en demeure (droit du travail): Demande écrite adressée à une personne de prendre une mesure, de payer une somme d’argent ou de mettre fin à un comportement illégal, sous peine d'autres poursuites ou de sanction ↩

9. SIE: Services des impôts des entreprises ↩