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Vie pratique en logement individuel (maison)

Mitoyenneté (droits des voisins)

• Bornage de terrains
• Droit de passage sur le terrain d'un autre propriétaire (servitude de passage)
• Murs
• Plantation de végétaux (haies, arbres, bambous...)

Aménagements extérieurs (loisirs et travaux)

• Piscine privative

Autres aménagements

• Récupération de l'eau de pluie
• Toiture photovoltaïque
• Chauffage solaire

Voir aussi

• Troubles de voisinage
• Droits des copropriétaires

Questions-Réponses liées

• À quelles conditions peut-on faire un feu de cheminée chez soi ?
• Doit-on recevoir les eaux qui s'écoulent du terrain de son voisin ?
• Peut-on passer chez le voisin pour faire des travaux chez soi (servitude de tour d'échelle) ?
• Faut-il déneiger le trottoir situé devant son habitation ?
• Peut-on installer une caravane ou un mobil-home dans son jardin ?